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Le site Internet www.oenosylva.com est un site d’informations générales sur la marque de chêne pour l’œnologie Oenosylva et son activité.

Le site Internet www.oenosylva.com s’adresse au grand public, aux professionnels désireux d’en savoir plus sur les activités de la société et aux journalistes.

La société Les Ateliers du Chêne, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 162  000 euros , dont le siège social est situé 9 route d’Avallon – 58140 Saint-Martin-du-Puy – France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nevers sous le numéro 335 130 951, identifiée par le numéro individuel de TVA intracommunautaire FR87 335 130 951 (ci-après la “Société”), est l’éditeur du site Internet www.oenosylva.com (ci-après le “Site”).

 

Monsieur Sylvain Charlois est le Directeur de la Publication de ce Site. Les contenus du site sont élaborés exclusivement en interne par les collaborateurs du Groupe Charlois. Les contenus du site sont validés, avant mise en ligne.

 

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La conception et le design du site ont été confiés au studio :

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www.lesgauchersstudio.com
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La réalisation technique du site a été confiée au studio :

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Si vous rencontrez un problème quelconque lors de votre navigation sur le Site, ou pour toute autre question sur le Site lui-même, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Groupe Charlois
Le Bourg – 58700 Murlin
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www.groupecharlois.com
ou via notre formulaire de contact.

 

Conditions générales d’utilisation

 

I. Champ d’application

L’accès au Site, ainsi que l’utilisation de son contenu, s’effectue dans le cadre des présentes conditions générales d’utilisation. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.

 

II. DONNÉES PERSONNELLES

Lorsque vous envoyez un formulaire via notre site Internet, les informations saisies seront conservées et sécurisées sur notre site Internet pour une durée maximale de 12 mois. Par l’envoi de formulaire vous consentez de votre plein gré à nous transmettre les données personnelles que vous avez saisies. Votre adresse IP sera enregistrée en plus des données personnelles saisies afin de pouvoir éventuellement répondre à des réquisitions de la justice.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de limitation du traitement, de portabilité et d’effacement.

Votre demande doit être adressée au responsable du site.

Dans le cadre de demande de stage ou de candidature spontanée, votre CV sera conservé au maximum une année afin de vous recontacter pour la même demande si besoin.

III. COOKIES

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Analyse des statistiques et confidentialité

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IV. Droits de propriété intellectuelle

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Notre Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

 

V. Crédits photos

© Christophe Deschanel

 

VI. Garanties et responsabilité

Notre Société s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, notre Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Notre Société n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. En aucun cas, notre Société ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, l’origine, la nature et/ou les conséquences, découlant de la consultation et/ou de l’utilisation du Site. Notamment, notre Société décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers à partir du Site (tels que des intrusions par exemple).

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VII. Liens hypertextes

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VIII. Modification des présentes conditions

Notre Société vous informe que les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente rubrique.

 

IX. LITIGES

Les présentes conditions générales d’utilisation sont établies en conformité avec le droit français, notamment les dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 « pour la confiance dans l’économie numérique », ainsi que la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ».

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